Le présent site est la propriété Jorge Ferreira
- Enseigne : Kilometre_0
- 76000 Rouen.
- kilometre_0@hotmail.fr.
- RCS : Rouen 488 873 266 .
- N° Siret : 488 873 266 .

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1088638, en 2005.

La structure générale, ainsi que les textes et photographies (sauf ceux des annonces de chambres d'hôtes), graphiques, images et sons et composant ceux-ci sont la propriété du site.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans autorisation expresse et préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site les-chambres-d-hotes.com en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du site.

L'hébergeur du site est la société Web Diffusion Média :
- 67 rue Jean Jacques Rousseau
- 37500 Chinon